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Marques déposées par Antoine Soulié de Morant
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FRANCE A PART
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE A PART
Antoine Soulié de Morant Agissant au nom et pour le compte de la société Paris A Part, en formation

Numéro de dépôt :
3381838
Date de dépôt :
19/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015
FRANCE A PART de Antoine Soulié de Morant

Présentation de la marque FRANCE A PART

Déposée le 19 septembre 2005 par Antoine Soulié de Morant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE A PART »

Le déposant est Antoine Soulié de Morant Agissant au nom et pour le compte de la société Paris A Part, en formation domicilié(e) 28, rue des Carmes,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Soulié de Morant domicilié(e) 28, rue des Carmes,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE A PART est expirée depuis le 19 septembre 2015.

Antoine Soulié de Morant a également déposé les autres marques suivantes : PARIS A PART


Antoine Soulié de Morant Agissant au nom et pour le compte de la société Paris A Part, en formation - 28, rue des Carmes,75005 PARIS - 75005 - France


Antoine Soulié de Morant - 28, rue des Carmes,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Transactions immobilières. Marchand de biens.